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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION
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LE BISTROT TROPEZIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BISTROT TROPEZIEN
BERNE SELECTION, SARL

Numéro de dépôt :
3273241
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2024
LE BISTROT TROPEZIEN de BERNE SELECTION

Présentation de la marque LE BISTROT TROPEZIEN

Déposée le 6 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BISTROT TROPEZIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION domicilié(e) Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 197 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile domicilié(e) Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque LE BISTROT TROPEZIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BISTROT TROPEZIEN est expirée depuis le 6 février 2024.

BERNE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BERNE , CUVEE DES OLIVIERS , VB LES VIGNOBLES DE BERNE , CHATEAU DES BERTRANDS , Terres de Berne , *NUIT BLANCHE* SAINT TROPEZ , BERNE


BERNE SELECTION, SARL - Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France - SIREN 378197677


Cabinet Morelle & Bardou, Mme DAT-BABIN Cécile - Parc technologique du canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 1 août 2011 - Transmission totale de propriété n°554961 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Inscription le 1 août 2011 - Transmission totale de propriété n°554962 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Renouvellement sans limitation le 21 février 2014 n°2551535 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-21

Boissons alcooliques en particulier : – vins rouge, rosé, blanc relevant des qualités de vin de table, vin de pays, vin de qualité produit dans une région déterminée, vin de qualité supérieure et appellation d'origine contrôlée. – Bières, – eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, – boissons de fruits et jus de fruits. – sirops. – café, cacao, thé, succédanés du café. – farines, pain, pâtisserie. – miels. – sel, moutarde. – vinaigre, sauces. – épices.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.